Conditions Générales d'Utilisation

Conditions Générales d’Utilisation

Dernière mise à jour : 27 août 2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les visiteurs peuvent accéder et utiliser le site www.elsazingile.art.

Le site a notamment pour vocation de présenter l'univers artistique et créatif d'Elsa Zingilé, ses œuvres, créations, projets, produits et services, ainsi que de permettre aux visiteurs de prendre contact avec elle et, lorsque cette fonctionnalité est proposée, d'effectuer des achats en ligne.

L'accès et la navigation sur le site impliquent l'acceptation des présentes CGU.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet.

Les éventuels frais liés à l'accès à Internet ou à l'utilisation des équipements nécessaires pour accéder au site restent à la charge de l'utilisateur.

Elsa Zingilé s'efforce de maintenir le site accessible et fonctionnel, mais ne peut garantir une disponibilité permanente ou l'absence d'interruptions, notamment en cas de maintenance, de mise à jour ou de problème technique indépendant de sa volonté.

3. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur ainsi qu'aux présentes CGU.

Il s'interdit notamment :

• d'utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;

• de tenter d'accéder à des parties du site qui ne sont pas destinées au public ;

• de perturber ou de compromettre le fonctionnement du site ;

• d'introduire des virus, logiciels malveillants ou tout autre élément susceptible de porter atteinte au site ou à ses utilisateurs ;

• de reproduire ou d'exploiter les contenus du site sans autorisation lorsque celle-ci est nécessaire.

4. Contenus du site

Elsa Zingilé s'efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, les informations présentes sur le site sont susceptibles d'évoluer et peuvent être modifiées ou supprimées à tout moment.

La présentation d'une œuvre, d'un produit, d'un service ou d'un projet sur le site ne constitue pas nécessairement une garantie de disponibilité.

Les photographies, illustrations et visuels sont présentés à titre de représentation. Des différences peuvent notamment apparaître entre l'affichage à l'écran et les couleurs ou caractéristiques réelles d'une œuvre ou d'un produit.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site www.elsazingile.art est susceptible d'être protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et, plus largement, par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sont notamment concernés :

• les peintures et œuvres artistiques ;

• les motifs et créations graphiques ;

• les illustrations ;

• les photographies ;

• les textes ;

• les logos et éléments d'identité visuelle ;

• les créations textiles et leurs dessins ;

• la mise en page et l'identité graphique du site.

Ces éléments sont la propriété d'Elsa Zingilé ou font l'objet de droits d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite, sauf lorsque la loi l'autorise expressément.

Le fait de pouvoir consulter ou acheter une œuvre ou un produit présenté sur le site ne confère aucun droit de reproduction ou d'exploitation de la création.

6. Utilisation des œuvres et créations

Les créations présentées sur le site sont le fruit du travail artistique et créatif d'Elsa Zingilé.

Sauf accord écrit contraire, l'acquisition d'une œuvre, d'un objet ou d'un produit intégrant une création ne transfère pas les droits d'auteur attachés à cette création.

Toute utilisation commerciale, reproduction sur un support, modification ou exploitation d'une création à des fins autres que l'usage personnel autorisé nécessite l'accord préalable d'Elsa Zingilé.

7. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens permettant d'accéder à des sites, plateformes ou services exploités par des tiers.

Ces liens sont proposés pour faciliter l'accès à certaines informations ou services.

Elsa Zingilé ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

L'utilisateur est invité à consulter les conditions d'utilisation et politiques de confidentialité propres à ces services.

8. Formulaires et échanges avec Elsa Zingilé

Le site peut proposer différents moyens de contacter Elsa Zingilé, notamment par formulaire ou par e-mail.

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes lorsqu'il communique avec elle et à ne pas transmettre de contenu illicite, frauduleux, offensant ou portant atteinte aux droits d'autrui.

Les données personnelles communiquées dans ce cadre sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site.

9. Vente en ligne

Lorsque le site permet l'achat de produits ou d'œuvres en ligne, les conditions applicables aux ventes sont définies dans les Conditions Générales de Vente (CGV).

Les CGV précisent notamment les conditions relatives aux commandes, aux prix, au paiement, à la livraison, aux retours et aux garanties.

En cas de contradiction entre les présentes CGU et les CGV concernant une vente, les dispositions des CGV prévalent pour les éléments relatifs à cette vente.

10. Responsabilité

Elsa Zingilé met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site.

Elle ne peut toutefois garantir que le site sera exempt d'erreurs, de virus ou d'interruptions.

Elsa Zingilé ne saurait être tenue responsable des dommages résultant notamment :

• d'une interruption temporaire du site ;

• d'une défaillance technique indépendante de sa volonté ;

• d'une incompatibilité entre le site et l'équipement de l'utilisateur ;

• de l'utilisation d'un site tiers accessible depuis un lien présent sur le site ;

• d'une utilisation du site contraire aux présentes CGU.

11. Disponibilité et modification du site

Elsa Zingilé se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre temporairement ou définitivement tout ou partie du site, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou d'évolution de son activité.

Elle peut également modifier les contenus, fonctionnalités, produits ou services présentés sur le site à tout moment.

12. Données personnelles

L'utilisation du site peut entraîner la collecte et le traitement de données personnelles.

Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

13. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ou destinés, selon les outils utilisés, à mesurer son audience ou à proposer certaines fonctionnalités.

Lorsque la réglementation l'exige, le consentement de l'utilisateur est recueilli avant l'utilisation des cookies concernés.

L'utilisateur peut consulter la Politique de confidentialité et le dispositif de gestion des cookies du site pour obtenir davantage d'informations.

14. Modification des CGU

Elsa Zingilé peut modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment afin de tenir compte de l'évolution du site, de son activité ou de la réglementation applicable.

La version publiée sur le site est la version en vigueur.

La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de la présente page.

15. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français.

En cas de difficulté ou de litige relatif à l'utilisation du site, l'utilisateur est invité à contacter préalablement Elsa Zingilé afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, les règles de compétence applicables en droit français s'appliqueront.

16. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes Conditions Générales d'Utilisation :

Elsa Zingilé
Résidence Opale Noble Acajou
Le Lamentin, 97232 Martinique
E-mail : hello@elsazingile.com